RÈGLEMENT INTÉRIEUR AUTO ECOLE

 
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la
discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
– prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation

 

Article 2 : Consignes de sécurité
– consignes d’incendie 
– interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues 
– interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux
– horaires de l’établissement 
– accès libres à la salle de code

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code :
– modalités d’accès à la salle (horaires…)
– modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code

Cours théoriques :
– liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la
ceinture de sécurité …
– modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques :
– évaluation de départ 
– livret d’apprentissage 
– modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite 
– déroulement d’une leçon de conduite 
– retard …

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B :

chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits)

Pour les formations deux-roues :

équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
– usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à
l’activité de formation 
– conservation en bon état du matériel, anomalie détectée …

Article 7 : Assiduité des élèves
– respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite
– gestion des absences, des retards …

Article 8 : Comportement des élèves
– comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir
être en collectivité et le bon déroulement des formations
– respect du personnel enseignant et des autres élèves …

Article 9 : Sanctions disciplinaires
- échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive…